à la uneCultureInternational

Une lourde amende pour les Français qui passent l’aspirateur à partir de cette heure précise


Les arbustes sont (presque) en fleurs, les oiseaux gazouillent et le froid polaire n’est plus. En ce tout début de printemps, il n’est pas question de chômer pour ceux qui aiment profiter de l’été pour se prélasser. Les jardiniers en herbe ont renfilé leurs gants tandis que les as du logis entament un grand nettoyage en règle de chaque recoin de la maison.

Pour ces derniers, il n’y aura aucun répit tant que toutes les pièces ne seront pas impeccables. Parmi leurs armes de prédilection, il y en a une que les voisins des maniaques redoutent particulièrement. Si nous sommes loin de l’usine à gaz des années 1950, le bruit du plus moderne des aspirateurs demeure néanmoins pénible.

Aspirateur, chasse d’eau, télévision… des nuisances sonores qui peuvent vous coûter cher

Après l’heure, c’est plus l’heure. Seulement, trop tôt n’est pas non plus une bonne heure. Puisque la plupart d’entre nous aspirent à vivre en société et de façon paisible, il n’est pas question de perturber la quiétude des uns et des autres. Selon la loi, les nuisances sonores sont définies comme des phénomènes acoustiques qui entraînent une sensation auditive considérée comme désagréable ou gênante pour l’homme.

Les bruits d’une chasse d’eau, d’une télévision, ou encore d’un aspirateur sont donc considérés comme des sources de gêne devant à tout prix cesser passée une certaine heure. L’article R1336-5 du Code de la santé publique concernant les nuisances sonores indique bien qu’« aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité. »

<p>Les nuisances sonores peuvent vous coûter cher</p>

crédit photo : Shutterstock Les nuisances sonores peuvent vous coûter cher

À quelle heure passer l’aspirateur ?

Afin d’éviter une guerre ouverte avec vos voisins, il vaut mieux éviter de leur imposer des nuisances facilement évitables. D’autant que les nuisances sonores sont à l’origine de la majorité des conflits de voisinage.

Pour éviter tout litige donc, passez toujours l’aspirateur en période diurne, c’est-à-dire en journée. Durant cette plage horaire s’étalant de 7 heures à 22 heures, le bruit peut s’élever jusqu’à cinq décibels pondérés. En période nocturne, à savoir de 22 heures à 7 heures, aucun bruit au-delà de trois décibels pondérés n’est toléré.

@pap.fr 🙀NON, on n’a PAS LE DROIT de faire du BRUIT jusqu’à 22 heures ? #voisinage #voisinagepourrie #bruit #tapagenocturne #amende #voisin #voisins #voisinsbruyants #voisinbruyant #astucesimmobilier @PAP.fr ♬ Positive Nanana – Balang_3go

Une lourde amende pour ceux qui sortiraient l’aspirateur quand ce n’est plus l’heure

Si vous ne respectez pas ces niveaux de bruits autorisés par la loi, vous vous exposez à des sanctions. En effet, des autorités municipales mises au parfum par un voisin mécontent vous demanderont de stopper sans plus tarder l’activité bruyante qui importune le voisinage.

À quelle heure passer l'aspirateur ?

crédit photo : Shutterstock À quelle heure passer l’aspirateur ?

Si l’amende est réglée immédiatement ou dans les 45 jours après le constat de l’infraction, la personne concernée paiera seulement un montant forfaitaire de 68 euros. Après ce délai, il peut grimper à 180 euros. Dans des cas extrêmes, celui des fêtards par exemple, les responsables de nuisances sonores s’exposent à une amende de troisième classe pouvant aller jusqu’à 450 euros en cas de condamnation.





Source link

Please follow and like us:

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

RSS
Follow by Email
YouTube
Pinterest
LinkedIn
Share
WhatsApp